Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

11 mars 2010

Elections DP et CE mode d'emploi

Nombre de sièges à pourvoir

Délégués du personnel

  • Employés 1 titulaire 1 suppléant
  • Cadres 3 titulaires 3 suppléants
  • Journalistes 4 titulaires 4 suppléants


Comité d'entreprise

  • Employés 1 titulaire 1 suppléant
  • Cadres 2 titulaires 2 suppléants
  • Journalistes 3 titulaires 3 suppléants


Calendrier

26 février Affichage par la direction du protocole préélectoral
15 mars Affichage par la direction de la liste des électeurs et des éligibles
Transmission aux représentants syndicaux de l'adresse des journalistes pigistes
16 mars Dépôt des listes de candidats par les organisations syndicales représentatives
17 mars Remise à la direction par les organisations syndicales des tracts à envoyer aux salariés appelés à voter par correspondance (salariés en congés, en déplacement, et journalistes pigistes)
18 mars Affichage par la direction des listes de candidats
23 mars Envoi par la direction des bulletins de vote aux salariés appelés à voter par correspondance
Début de la campagne électorale
1er avril (de 11 h à 19 h) Vote

Si le quorum (participation au vote d'au moins la moitié des électeurs) n'est pas atteint, un 2e tour est organisé :

2 avril (après-midi) Dépôt des listes de candidats
6 avril Affichage par la direction des listes de candidats
Remise à la direction par les organisations syndicales des tracts à envoyer aux salariés appelés à voter par correspondance
7 avril Envoi par la direction des bulletins de vote aux salariés appelés à voter par correspondance
15 avril (de 10 h à 14 h) Vote

Règles du vote
Le panachage (mélange de noms de plusieurs listes) est interdit
Les électeurs peuvent rayer des noms sur les bulletins de vote
Toute autre indication ou signe sur un bulletin de vote le rendra nul

(D'après le protocole préélectoral signé le 24 février 2010)

Les commentaires sont fermés.