L'accord droits d'auteur : mode d'emploi

L'accord d'entreprise
sur les droits d'auteur des journalistes
signé le 25 octobre 2013

Exploitation par Groupe Express Roularta des oeuvres des journalistes
(au-delà de la première publication)

• Sur les supports du titre où l'oeuvre a été publiée la première fois

. 1 Pendant la période d'actualité ("cercle" 1)
L'exploitation a pour seule contrepartie le salaire, selon la loi (art. 3.1)

. 2 Après la période d'actualité ("cercle" 2)
Rémunération complémentaire forfaitaire en droits d'auteur (art 4) : pour tous les journalistes, 300 euros par an indexés sur l'inflation (art. 6)

Période d'actualité (art. 3.4)
Selon le principe « un numéro chasse l'autre » », la période d'actualité prend fin quand un nouveau numéro du titre est publié. Pour les publications en ligne ou autres « n'impliquant pas une parution à intervalles réguliers », la période d'actualité est de 24 heures.

• 3 Hors du titre, dans le groupe

. 3.1 En numérique ("cercle" 3.1)
Accord individuel et, pour tous les journalistes qui ont donné leur accord, rémunération complémentaire forfaitaire en droits d'auteur (art. 5.1) de 170 euros pour 2012, 200 euros à partir de 2013 indexés sur l'inflation (art. 6)

. 3.2 En imprimé ("cercle" 3.2), y compris Le Vif L'Express.
Accord individuel et, pour tous les journalistes qui ont donné leur accord, rémunération complémentaire forfaitaire en droits d'auteur (art. 5.2) de 100 euros indexés sur l'inflation (art. 6)

• 3.3 Hors du groupe ("cercle" 3.3)

Accord individuel de l'auteur et pour l'auteur 50 % du chiffre d'affaires hors taxe, en droits d'auteur (art. 5.3)

CDD et journalistes pigistes
CDD (art. 6.3) : même conditions que les CDI au prorata temporis.
Pigistes (art 6.4) : 1,5 % de la pige annuelle brute dans la limite d'un plancher de 20 euros et d'un plafond équivalent au montant maximum perçu par un CDI mensualisé à plein temps.

Quand le journaliste auteur quitte le groupe (art. 7)

Si le journaliste partant

• accepte que le groupe continue à exploiter son oeuvre, il percevra une rémunération complémentaire calculée en multipliant la dernière rémunération forfaitaire annuelle par le nombre d'années d'ancienneté dans le groupe, plafonné à 10 ans. Au-delà du nombre d'années retenu pour le calcul de la rémunération, le groupe devra solliciter l'accord de l'auteur pour toute republication imprimée de son oeuvre.

• ne veut pas que le groupe continue à exploiter ses oeuvres, celles-ci ne seront accessibles qu'en tant qu'archives papier et numériques, sans rémunération complémentaire.

Droits conservés par le journaliste (art. 9)

Conformément à la loi, l'auteur conserve le droit de faire reproduire et d'exploiter ses oeuvres, à condition de ne pas faire concurrence au titre qui les a publiées (art. 9)

Droit moral et déontologie (annexe 2)

• Une « charte déontologique GER » définit les conditions, relatives au droit moral, de l'exploitation des oeuvres des journalistes : mention du nom de l'auteur, du titre et de la date de première publication ; pas de modification sans autorisation de l'auteur...
• Une « charte déontologique Le Vif » définit les conditions, relatives au droit moral, de l'exploitation des oeuvres des journalistes par Le Vif-L'Express : nomination d'un journaliste référent chargé de la coordination avec Le Vif ; autorisation de L'Express pour toute reprise avec des modifications substantielles (hors « belgification »), par ex. des coupes importantes.

Commission de suivi (art. 10)

La commission de suivi traite des litiges portant sur le respect du droit moral, de la déontologie, sur l'application de l'accord.
La commission est composée à part égale de représentants syndicaux et de la direction, et du secrétaire du CE à titre consultatif. Elle se réunit au moins une fois par an et à la demande des syndicats, de la direction, d'un journaliste auteur. Celui-ci est dans ce cas invité à la réunion de la commission, il peut être assisté par la société des journalistes de son titre.
Un état des oeuvres reprises hors du titre en imprimé est transmis à la commission chaque année (art. 5.2). Les auteurs ayant quitté le groupe peuvent saisir la commission sur le respect de leur droit moral (art. 7).

L'accord, négocié en application de la loi dite « Hadopi » de 2009, est rétroactif au 1er janvier 2012.

Pour mémoire : CGE : Hold-up annoncé sur Internet, "Vivendi s’apprête à lancer cinq grands portails spécialisés sur internet".

GER : En finir avec la précarité ("SNJ Info", juin 13)

"PSE au Groupe Express-Roularta : En finir avec la précarité"

Voir SNJ Info (juin 2013), organe du SNJ Ile-de-France.

"Raymond Soubie roue le groupe Express-Roularta" ("Libération", 12 av. 13)

"Fin février, le groupe Express-Roularta (l’Express, l’Expansion, l’Etudiant…), annonce un plan social visant à réduire de 10 % la masse salariale de l’entreprise (87 postes sur 780). Déjà pas ravis de cette coupe dans les effectifs ni du flou des réorganisations à venir, les salariés viennent de découvrir que l’élaboration de ce plan social avait été confiée à Alixio, société de conseils en ressources humaines, dont le président n’est autre que Raymond Soubie. L’ancien conseiller social de Sarkozy est aujourd’hui patron et principal actionnaire d’AEF, une agence de presse spécialisée dans l’éducation et la formation, «concurrente directe des sites de l’Etudiant», arguent les syndicats SNJ, SUD et FO. Qui précisent dans un communiqué que la direction a fourni au cabinet «toutes les informations financières et stratégiques du groupe. Vous avez dit conflit d’intérêt ?»"

Lire "Raymond Soubie roue le groupe Express-Roularta"

"Raymond Soubie, le patron de presse qui planifie les licenciements de son concurrent" (SNJ, 12 av. 13)

Communiqué du SNJ (12 avril 2013) :

Lors du comité d’entreprise (CE) de Groupe Express Roularta (GER) qui s’est tenu le 28 mars 2013, la direction a confirmé la rumeur qui circulait depuis plusieurs semaines : Alixio, le cabinet de conseil en ressources humaines de Raymond Soubie (ex-conseiller « social » du président Sarkozy) a été, en tant que prestataire de GER le principal rédacteur du plan de licenciements. Ce PSE prévoit la suppression de 87 emplois, soit près de 10 % des effectifs du groupe.

Or, Raymond Soubie est aussi le patron de l’agence de presse AEF, spécialisée dans l’actualité de l’éducation, l’emploi et la formation… Soit l’un des principaux concurrents des sites Educpros et pourseformer.fr, édités par Groupe Express Roularta.

Le SNJ condamne ce mélange des genres, qui consiste d’un côté à employer des journalistes tout en participant de l’autre côté au licenciement de leurs confrères. Ce potentiel conflit d’intérêt crée le doute sur les modalités de ce plan de licenciements.

Le SNJ demande à Raymond Soubie, au regard des responsabilités qu’il a prises dans la presse, d’éviter de dispenser ses « conseils RH » à des entreprises de presse.

Voir le communiqué du SNJ "Raymond Soubie, le patron de presse qui planifie les licenciements de son concurrent".

"Groupe Express Roularta annonce la suppression de 87 postes" (SNJ Ile-de-France)

"Lors d’un CE extraordinaire convoqué mardi 19 février, Rick de Nolf, actionnaire de GER (Groupe Express Roularta) a annoncé la suppression de 87 postes (75 CDI « en pied », 8 CDD non remplacés et 4 pigistes « forfaitisés »), soit une saignée supérieure à 10 % des effectifs, qui intervient après un premier PSE en 2009, et des plans de licenciements successifs les années suivantes."

Lire la suite sur le site du SNJ Ile-de-France : "Groupe Express Roularta annonce la suppression de 87 postes"

Cotisations Sociales : attention danger !

Cotisations Sociales : attention danger !

Journalistes, ne vous laissez pas abattre !

Sans en préciser l’exacte portée et le réel danger, la direction du Groupe Express demande aux journalistes d’opter, avant le 31 décembre prochain, pour ou contre un abattement sur leurs cotisations sociales.

La direction a intérêt à ce que vous choisissiez l’abattement car dans ce cas elle en fait autant sur les cotisations patronales.



Le SNJ vous recommande de refuser l’abattement



Tout d’abord, ce que la direction se garde bien de préciser, c’est que des cotisations diminuées entraînent des prestations et pensions diminuées.

Au surplus, le Groupe Express Roularta applique l’abattement de façon extensif sur les retraites complémentaires contrairement à la réglementation et aux pratiques de la quasi-totalité des autres entreprises de presse.

La direction écrit que

l’abattement est appliqué sur les bases de cotisations URSSAF ET retraites


FAUX : la réglementation porte sur certaines cotisations Sécurité sociale (Urssaf)  plus  la cotisation logement (FNAL) et le versement transport

l'option s'exerce à la fois pour les cotisations d'assurance maladie et de retraite et qu'il n'est pas possible de dissocier les deux


FAUX

1) Face au déficit de la Sécurité sociale, les cotisations maladie abattues sont dans le collimateur de plusieurs caisses,

2) la dissociation avec la retraite Sécurité sociale est admise par les deux autres régimes dits complémentaires gérés par l’Agirc et l’Arrco.



Ainsi, si vous acceptez l’abattement, vous aurez demain des couvertures maladie et retraite gravement amputées



La direction met en avant l’accord de 2004, texte très flou, signé par tous les syndicats à l’époque, sur la base d’informations erronées de la direction. Or, pendant trois ans, la direction a appliqué l’abattement sans demander leur avis aux salariés. Ces sommes « économisées » doivent être remboursées !

C’est parce que le SNJ a tiré la sonnette d’alarme que la direction a mis en place la consultation annuelle des salariés concernés.

Elle a aussi signé avec la CFDT et la CGT un accord sur une retraite par capitalisation » confiant de la sorte l’avenir de ces pensions à une banque !

Le SNJ, FO et la CFTC ne l’ont pas signé.

Le SNJ défend la retraite par répartition, garantie par l’Etat et gérée paritairement (salariés-employeurs), où chacun cotise pour tous, et qui permet de bénéficier de points retraite pendant les périodes de chômage.


La capitalisation, c’est le chacun pour soi. Au surplus la récente crise financière a mis en lumière que la retraite par capitalisation revient à jouer sa retraite dans une bourse en sérieux déclin
 !

Les journalistes n’ont rien à gagner avec la capitalisation, à l’inverse de la direction qui continuera à réaliser des « économies » sur la masse salariale.

En cotisant à la Sécurité sociale à 100 %

  vous protègez vos droits

Pour en savoir plus : voir sur le site Internet du SNJ la rubrique « Cotisations sociales ».

 

PS. L’abattement social n’a rien à voir avec l’allocation fiscale annuelle de 7650 euros.

Lire sur ce blog Cotisations : Journalistes, ne vous laissez pas abattre !

"Google-éditeurs de presse : pas sans les journalistes"

Communiqué du SNJ (13 novembre 2012)

"Depuis quelques mois, les éditeurs de presse sont partis en campagne pour obtenir de Google qu’il les rémunère pour l’utilisation des contenus des journaux indexés et/ou publiés sur les pages du moteur de recherche. [...]

Ces échanges ont été menés jusqu’ici en l’absence des journalistes, qui sont pourtant les auteurs de ces contenus éditoriaux, et dont le travail intellectuel est donc, avant toute autre contribution, à l’origine de la valeur créée. Cette qualité d’auteur – et les droits qui vont avec – ne saurait leur être contestée. Elle a été établie par de nombreuses jurisprudences et est aujourd’hui formellement inscrite dans le code de la propriété intellectuelle. Pour le Syndicat national des journalistes (SNJ), quelles que soit les modalités de ce compromis, il ne saurait donc se faire sur le dos des journalistes, qui doivent être associés à ces discussions et dont l’apport intellectuel doit être justement rémunéré si de nouvelles dispositions viennent à voir le jour."

Voir le communiqué du SNJ.

Carte : majorité absolue pour le SNJ

Le SNJ a obtenu 51,29% des suffrages exprimés aux élections à la Commission de la carte d’identité des journalistes professionnels (CCIJP) dont le deuxième tour se clôturait le 14 juin. Avec ce résultat historique, il conserve 5 sièges sur 8 en commission de première instance, tous les sièges à la commission supérieure et tous les sièges de correspondants régionaux.

Voir le communiqué du SNJ.

Audiens : le SNJ deuxième dans la section presse

Le Syndicat national des journalistes, première organisation de la profession, sort grandi des élections des délégués à l’assemblée générale à Audiens Prévoyance. Le SNJ est aujourd’hui la deuxième force syndicale dans les scrutins intercatégoriels d’Audiens.

Lire le communiqué du SNJ.

Les 36800 journalistes sont appelés à élire leurs représentants à la CCIJP.

Le scrutin par internet débute le 4 juin à 17h et sera clos à 12h le 14 juin.

Par courrier, ultime réception le 14 juin.

Pour tout savoir sur les élections à la Commission de la carte, voir carte2012.

Déclaration de revenus : mode d'emploi

Le journaliste professionnel peut déduire de ses revenus imposables tirés de la profession 7650 euros au titre de l'allocation pour frais d'emploi des journalistes professionnels.

Le journaliste déduit de ses revenus imposables tirés de sa profession 7650 euros pour une activité à temps plein ou à temps partiel.

D’où la nécessité de corriger la déclaration pré-remplie basée sur les salaires déclarés par l’employeur.

Inscrivez dans votre déclaration (page 2 ou dans l’espace dédié sur les télédéclarations) :

« Le journalisme ayant été en 2011 mon activité principale, régulière et rétribuée, j’ai déduit 7650 euros des salaires imposables, tirés de ma profession, au titre de l’allocation pour frais d’emploi des journalistes. »

Pour en savoir plus, voir sur le site du SNJ Les déclarations des revenus 2011.

CHSCT : la CFDT-CGT prend tous les postes !

Le 27 mai 2011, le CE devait désigner un nouveau membre du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions des travail (CHSCT), après le départ de l'entreprise de Pascal Frasnetti, seul membre SNJ du CHSCT.

Lors de ce CE, alors que le SNJ présentait un candidat, la CFDT-CGT, majoritaire au CE, a choisi de rafler le poste pour l'une de ses élues - déja fort pourvue en mandats.

Se confirme ainsi le sectarisme et l'allergie au pluralisme de la CFDT-CGT que nous avions déjà diagnostiqués à l'issue des dernières élections des représentants du personnel (Au CE, des strapontins pour le SNJ), alors que les salariés avaient manifesté massivement leur volonté d'une plus grande représentation des candidats présentés par le SNJ (Elections DP-CE : le SNJ frôle la majorité).

Dans L'Express, Raphaël Enthoven s'en prend à l'“antijournalisme” d'Edwy Plenel

Dans sa chronique de L'Express (20 avril 2011), Raphaël Enthoven dénonce :

[...] Le directeur de Mediapart Edwy Plenel donne la formule magique de l'antijournalisme qui sévit désormais sur Internet, et qui réclame l'information aux dépens de la loi comme les tyrans promettent le bonheur aux dépens de la liberté. [...]

En diffusant l'enregistrement clandestin de Liliane Bettencourt, Edwy Plenel s'est conduit exactement comme le pouvoir qui, en son temps, l'avait mis lui même sur écoute.

Le Syndicat national des journalistes (SNJ), première organisation de la profession, s'était très tôt solidarisé avec Mediapart et Edwy Plenel. Voir les communiqués du SNJ en 2010, notamment La liberté de la presse réaffirmée par la justice.

Dommage que L'Express ne signale pas que la Justice, précisément sur la question de la publication des “enregistrements privés”, a donné raison à Mediapart et Edwy Plenel, au nom de la “légitime information du public”.

Le SNJ y revient dans son organe Le Journaliste (n°198-299, 3e et 4e trim. 2010) * :

Les révélations des journalistes de Médiapart dans les affaires Woerth/Bettencourt relèvent de la « légitime information du public ». Les juges ont ainsi, à deux reprises, légitimé la publication d'extraits des écoutes réalisées au domicile de la milliardaire. En rappelant l’équilibre nécessaire « entre le droit au respect à la vie privée et la liberté de l’information », ils sont dans le droit fil des textes européens et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme sur la liberté de la presse, « pierre angulaire de la démocratie ».

Le SNJ s'était porté en justice aux côtés de Médiapart et de ses journalistes, dans la plainte en diffamation déposée contre le secrétaire général de l’UMP, qui s’était permis le 6 juillet 2010 de les accuser d’utiliser des "méthodes fascistes".

* LeJourn298-299_edito.pdf

Retraite : tous dans la rue samedi 6 novembre !

Journalistes et salariés des médias dans la rue le 28 octobre et le 6 novembre contre la réforme des retraites ! (SNJ, SNJ-CGT, USJ-CFDT, SJ-CFTC)

L’intersyndicale SNJ/SNJ-CGT/USJ-CFDT et SJ-CFTC appelle les journalistes et les autres salariés des médias à participer massivement à la manifestation du samedi 6 novembre.

RDV à 14h30 devant le Cirque d'hiver (M°République ou Filles du calvaire).

Trajet : République-Bastille-Nation.

Retraite : tous dans la rue les 28 octobre et 6 novembre !

(Communiqué national)

L’intersyndicale SNJ/SNJ-CGT/USJ-CFDT et SJ-CFTC appelle les journalistes et les autres salariés des médias à faire grève et à participer massivement aux manifestations du jeudi 28 octobre et du samedi 6 novembre.

Journalistes et salariés des médias dans la rue le 28 octobre et le 6 novembre contre la réforme des retraites ! (SNJ, SNJ-CGT, USJ-CFDT, SJ-CFTC)

RDV à 13h30 au début du boulevard Saint Martin, à hauteur du n°2  (M° République).

Retraite : tous dans la grève et l’action le 12 octobre !

(Communiqués nationaux)

Le SNJ appelle toute la profession à continuer de se mobiliser et à participer massivement - par la grève et les manifestations de rue - à la prochaine journée d’action interprofessionnelle du mardi 12 octobre.

Lire La retraite à 67 ans ne passera pas ! (SNJ)

Journalistes et autres salariés des médias tous en grève, tous dans la rue le 12 octobre (SNJ, SNJ-CGT, USJ-CFDT, SJ-CFTC)

A Paris, l’intersyndicale SNJ, SNJ-CGT, USJ-CFDT, SJ-CFTC donne rendez-vous

le mardi 12 octobre à 13h30 devant le cinéma Gaumont au 3 rue d’Odessa pour manifester de Montparnasse à Bastille.